Coronavirus

L’épidémie de coronavirus (Covid-19) a des conséquences sur la vie quotidienne des entreprises. On pense ici naturellement aux aspects de gestion des ressources humaines, de paye et d’hygiène et de sécurité, mais aussi à l’impact économique sur certaines entreprises. Dans ce contexte, les pouvoirs publics sont amenés à adapter leur réponse au fur et à mesure de l’évolution de la situation.

Voir notre série d'infographies sur le coronavirus.

Chômage et prestations sociales
22 septembre

Activité partielle Covid-19 : le réseau des URSSAF change de cap sur la monétisation des jours de repos

Dans une information du 21 septembre 2020, le réseau des URSSAF revient sur certaines précisions apportées le 13 juillet dernier concernant la possibilité, via un accord collectif, de compléter la rémunération des salariés en activité partielle par la monétisation des jours de repos et de congés. Le régime social désormais affiché est bien différent de celui qui avait été diffusé pendant l’été. ...
Paye
Autres sources
Coronavirus
Coronavirus Revue Fiduciaire
18 septembre

Covid-19 : une nouvelle version du protocole sanitaire et les moyens de contrôle de l’inspection du travail

Le ministère du Travail a mis en ligne, le 17 septembre 2020, une nouvelle version du protocole sanitaire applicable en entreprise. Il apporte quelques précisions suite à la généralisation du port du masque et prend en compte l’abaissement à 7 jours de la période d’isolement. Par ailleurs, la direction générale du travail (DGT) a rédigé une note sur les moyens d’action de l’inspection du travail pour faire respecter le protocole, et en particulier le port du masque. ...
Autres sources
Coronavirus
Coronavirus Revue Fiduciaire
17 septembre

Prêt de main-d’œuvre : les secteurs qui pourraient déroger au but non lucratif

Selon un projet de décret, les secteurs sanitaire, social et médico-social, de la construction aéronautique, de l’industrie agro-alimentaire et des transports maritimes pourraient bénéficier, jusqu'au 31 décembre 2020, de prêts de main-d’œuvre sans rembourser la totalité des coût salariaux et échapper au couperet de l’interdiction du prêt de main-d’œuvre à but lucratif. ...
Projet de texte
Coronavirus
Coronavirus Revue Fiduciaire
15 septembre

Le Covid-19 est officiellement reconnu comme maladie professionnelle

Comme l’avaient annoncé les ministres de la Santé et du Travail le 30 juin dernier, un tableau de maladies professionnelles dédié au Covid-19 est institué par un décret du 14 septembre 2020. La reconnaissance comme maladie professionnelle peut être « automatique » pour certains personnels (via la présomption attachée aux tableaux de maladies professionnelles), ou nécessiter une procédure complémentaire pour d’autres. ...
Paye
Journal officiel
Coronavirus
Coronavirus Revue Fiduciaire
11 septembre

Activité partielle : la liste des secteurs d’activité éligibles au remboursement majoré est ajustée

Le taux de l’allocation d’activité partielle (remboursement aux entreprises) est de 70 % pour les secteurs dont l’activité reste fortement réduite (transport aérien, tourisme, hôtellerie, restauration, sport, culture, événementiel), ainsi que pour les secteurs connexes qui ont subi une perte importante de chiffre d’affaires. La liste de ces secteurs vient de faire l’objet d’ajustements. ...
Paye
Journal officiel
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