Transmission d'entreprise et optimisation patrimoniale

Public

Experts-comptables

Conseillers patrimoniaux

Dirigeants d'entreprise

DAF/RAF

Prérequis :

Connaissances générales en fiscalité et en gestion d'entreprise.

Programme

Objectifs de cette formation :

• Comprendre les enjeux patrimoniaux de la transmission d'entreprise• Identifier les principaux modes de transmission et leurs conséquences fiscales• Maîtriser les dispositifs d'optimisation disponibles• Anticiper les risques juridiques, fiscaux et familiaux liés à la transmission• Construire une stratégie de transmission adaptée à chaque situation

1. Préparer la transmission de l'entreprise

• Diagnostic patrimonial du dirigeant• Identification des objectifs personnels et professionnels• Calendrier de préparation

2. Les différents modes de transmission

• Cession à un tiers• Transmission familiale• Donation et donation-partage• Apport-cession

3. Fiscalité de la transmission

• Plus-values professionnelles• Régimes d'exonération• Pacte Dutreil• Droits de mutation

4. Optimiser le patrimoine du dirigeant

• Arbitrages entre rémunération, dividendes et cession• Réinvestissement du produit de cession• Protection du conjoint et des héritiers

5. Études de cas

• Analyse de schémas de transmission• Identification des points de vigilance

Evaluations

Méthodes pédagogiques :

Apports théoriques, études de cas et échanges d'expériences pour une application immédiate des acquis.

Modalités d’évaluation :

QCM et cas pratiques.