Comptabilité et fiscalité des cryptomonnaies et jetons NFT

Public

• Experts comptables
• Commissaires aux comptes
• Responsables comptables
• Directeur financiers
• Responsables financiers
• Avocats
• Toute personne souhaitant comprendre les techniques, la réglementation, la comptabilité et la fiscalité des cryptomonnaies et des jetons

Prérequis :

Aucun prérequis

Programme

Objectifs

• Appréhender les dernières technologies disruptives
• Comprendre la blockchain
• Savoir Mesurer les avantages de la blockchain
• Comprendre les levées de fonds en jetons, les contrats intelligents, le principe de la tokenisation
• Appréhender la comptabilité de A à Z des crypto/jetons chez le souscripteur et l’émetteur
• Appréhender la fiscalité des cryptos

Bénéfices opérationnels

• Analyser en profondeur le fonctionnement de la blockchain
• Gérer la comptabilité des crypto/jetons du souscripteur et de l'émetteur
• Appliquer les réglementations fiscales spécifiques aux cryptomonnaies
• Identifier et évaluer les risques associés aux cryptomonnaies et aux jetons NFT
• Résoudre de manière experte les problèmes comptables et fiscaux
• Appliquer les réglementations et les exigences légales en vigueur

Déroulé pédagogique

Introduction 

• La digitalisation dans la finance et le monde des cryptos

Module 1 : la blockchain et la crypto

• The blockchain genesis
• Du mouvement cypherpunk au lancement effectif de la première blockchain.
• Les concepts fondamentaux de l'espace crypto.
• Les limites du Bitcoin
• Blockchain : La nouvelle révolution numérique
• Ethereum & Smart Contracts
• Présentation des différentes propriétés de la deuxième plus grande plate-forme de blockchain : Ethereum.
• Présentation des cas d'utilisation d'Ethereum et aperçu des contrats intelligents et des applications décentralisées.
• ICO : Nouveau mode de financement
• Explication des mécanismes des I.C.O « initial coin offering », white papers et les principes de base.
• Les applications sectorielles de la Blockchain
• La TGE « Tokenization generation event »
• La tokenization et ses potentialités : les différentes possibilités de la tokenization
• Activités pédagogiques : Illustration et cas pratiques

Module 2 : la réglementation

• La loi Pacte  2019-486 du 22 mai 2019
• La définition juridique d’un jeton
• AMF et visa d’émission de jetons
• White paper et informations
• Le document d’information

Module 3 : la comptabilité des jetons 

• Rappel distinguo : Token utility, token asset, token equity et token community
• Traduction comptable des différents types de jetons 
• Traitement comptable d’une offre de jeton : La conversion de la dette en euro / Les dettes et emprunts remboursables en jetons ou indexés sur la valeur de jetons / Les comptes à utiliser / Réévaluation de la dette remboursable / Jeton avec droit d’usage d’une technologie ou d’un service ou de livrer un bien / Comptabilisation / Le cas mix Dette/PCA
• Le rachat des jetons par l’émetteur
• Cas particulier d’émissions de jetons 
• Classement des jetons : Immobilisations incorporelles / Instruments de trésorerie
• Les travaux de clôture : Evaluation / Amortissement / Provisions
• La cession des jetons : Comptabilisation
• Cas pratique – Comptabilisation d’une émission d’une ICO de A à Z

 Module 4 : la fiscalité des jetons

• Définition du jeton et de la crypto-monnaie dans le nouvel article 150 VH bis du code général des impôts (CGI)
• Définition de l'assiette fiscale
• Obligation de déclarer les comptes cryptos détenus sur une plateforme d'échanges
• L'application d'une flat tax / L'article 79 de la loi de finances pour 2022
• Cas des échanges de jetons
• La déclaration selon le régime
• Les justificatifs à conserver

Evaluations

Méthodes pédagogiques :

• Formation opérationnelle alternant des éléments techniques, théo­riques et d’études de cas des différentes normes présentées (exercices de calcul, analyse de documents, échanges autour des bonnes pra­tiques). Les mises en pratique au travers des cas des stagiaires et les travaux collectifs favorisent l’échange et l’ancrage des bonnes pratiques.
• Au fur et à mesure de la formation, le formateur évalue par des exercices individuels et des corrections collectives l’acquisition des compétences par les apprenants.

Modalités d’évaluation :

• Un QCM est proposé au début de la formation puis en fin de stage afin de mesurer l’apport de la formation.

• A l’issue de la formation, l’apprenant évalue à chaud la qualité de la formation.

• Après la formation, le participant évalue l’impact de la formation.