Maîtriser les particularités de la paye des intermittents du spectacle

Public

> Directeurs des ressources humaines

> Responsables de la paye

> Gestionnaires de la paye

> Experts-comptables

Prérequis :

Pratiquer la paye depuis 2 ans et maîtriser les fonda-mentaux de la paye géné¬rale (calcul des cotisations salariales et patronales) ou avoir suivi la formation « Maîtriser la paye pour contrôler et garantir la paye dans sa globalité (niveau 2) ».

Programme

OBJECTIFS

- Maîtriser et intégrer les spécificités des contrats de travail des intermittents et leurs conséquences en paye.

- Maîtriser les règles de calcul de la paye des intermittents du spectacle.

- Pouvoir vérifier le paramétrage du logiciel.

BÉNÉFICES OPÉRATIONNELS

- Identifier et utiliser les différentes conventions collectives du spectacle vivant et enregistré

- Déterminer le mode de rémunération (distinction artistes et techniciens)

- Calculer les cotisations et contributions sociales

- Calculer le plafond de la Sécurité sociale selon les cotisations et organismes sociaux

I/ Identifier les différents types d’employeurs

- Entreprises culturelles, Société de productions cinématographiques, etc. Les conventions collectives et les accords interbranches Distinction entre l’employeur professionnel et l’employeur occasionnel

II/ Identifier les règles du CDD d’Usage

- Code du travail Règles conventionnelles

III/ Distinguer les différents modes de rémunération et leurs conséquences en paye

- Cachets, services, traduction en heures… Maîtriser les règles de la déduction forfaitaire spécifique (abattement pour frais professionnels)

IV/ Maîtriser le calcul et le paiement des cotisations sociales

- Identifier les particularités Urssaf (taux réduits et détermination du plafond, différence des taux selon la taille de l’entreprise) Connaître les spécificités de Pole emploi spectacle (taux et particularités selon la durée du CDD) Calculer les cotisations Urssaf Calculer les cotisations à verser au Pôle Emploi Calculer les cotisations à verser à la caisse de retraite et prévoyance Calculer la cotisation Congés Spectacle Calculer les cotisations conventionnelles

Evaluations

Méthodes pédagogiques :

> Formation opérationnelle alternant des éléments techniques, théo¬riques et des cas pratiques des différentes normes présentées (exer¬cices de calcul, analyse de documents, échanges autour des bonnes pra¬tiques). Mise en pratique au travers des cas des stagiaires et les travaux collectifs favorisent l’échange et l’ancrage des pratiques.

> Au fur et à mesure de la formation, le formateur évalue par des exercices individuels calcul de bulletins de salaire sur la base d’exemples proposés par le formateur ou par les stagiaires et des corrections collectives, l’ac¬quisition des compétences par les apprenants.

Modalités d’évaluation :

> Un QCM est proposé au début de la formation puis en fin de stage afin de mesurer l’apport de la formation.

> A l’issue de la formation, l’apprenant évalue à chaud la qualité de la formation.

> Après la formation, le participant évalue l’impact de la formation.