25 novembre 2021 à 14h27
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Pass sanitaire, protocole en entreprise : les nouvelles mesures annoncées

Pass sanitaire, protocole en entreprise : les nouvelles mesures annoncées

Face à la reprise de l’épidémie de covid-19, le ministre de la Santé Olivier Véran a présenté, le 25 novembre 2021, de nouvelles mesures, dont l’ouverture du rappel vaccinal pour tous les adultes et un renforcement du Pass sanitaire. De son côté, la ministre du Travail a reçu les partenaires sociaux en vue d’une évolution du protocole sanitaire en entreprise.

Source : Conférence de presse du 25 novembre 2021
Par la rédaction Revue Fiduciaire

Les points d’évolution du protocole sanitaire en entreprise

La ministre du Travail, Élisabeth Borne, a reçu dans la matinée du 25 novembre les partenaires sociaux afin de discuter des évolutions à apporter au protocole sanitaire.

Selon le cabinet du ministère, les modifications devraient porter principalement sur les points suivants :

  • les règles de restauration collective ;
  • les moments de convivialité ;
  • l’aération et la ventilation.

Pas de nouvelles recommandations ou de nouvelles obligations en matière de télétravail à venir, dans l’immédiat. Sur ce sujet, le cabinet a indiqué que « les entreprises peuvent dans le cadre du dialogue social revenir à plus de télétravail ».

Le nouveau protocole sanitaire doit être envoyé aux partenaires sociaux le 25 novembre après-midi, à l’issue de la réunion, pour une mise en ligne sur le site du ministère du Travail lundi 29 novembre.

Rappel vaccinal et renforcement du Pass sanitaire

Le ministre de la Santé, Olivier Véran, a annoncé l’ouverture du rappel vaccinal à tous les adultes de 18 ans et plus, dès 5 mois après la dernière injection, et ce à compter du samedi 27 novembre.

Ce rappel vaccinal sera intégré au Pass sanitaire à partir du 15 janvier 2022 pour tous les adultes.

À compter de cette date, le Pass sanitaire sera désactivé en l’absence de rappel dans un délai de 7 mois après la dernière injection, ce qui laisse un délai de 2 mois pour réaliser le rappel.

Rappelons qu’il avait déjà été décidé d’intégrer le rappel vaccinal au Pass sanitaire pour les personnes de 65 ans et plus, ce à compter du 15 décembre prochain.

Parmi les autres mesures annoncées par Olivier Véran, retenons :

  • la réduction de la durée de validité des tests PCR et antigéniques pour le Pass sanitaire, qui passera à 24h, à partir de lundi 29 novembre (comme aujourd’hui, les tests resteront payants, sauf exceptions admises : personnes identifiées comme symptomatiques ou cas contact, etc.) ;
  • l’obligation du port du masque dans tous les lieux publics clos, y compris les lieux soumis au Pass sanitaire, à compter du vendredi 26 novembre (fin de la dérogation qui permet de ne pas porter le masque sauf arrêté contraire du préfet, ou décision contraire de l’exploitant) ;
  • la possibilité pour le Préfet d’imposer le port du masque en extérieur.

Un nouveau dispositif pour éviter les fermetures de classe au primaire

Présent aux côtés d’Olivier Véran, le ministre de l’Éducation Nationale, Jean-Michel Blanquer, a annoncé une modification du protocole de traçage, afin d’éviter les fermetures de classe à l’école primaire.

Il n’y aura plus de fermeture systématique de la classe en présence d’un élève positif au covid-19, mais désormais un dépistage systématique de toute la classe.

Tous les élèves devront ainsi se faire tester et les élèves négatifs au covid-19 pourront revenir en classe.

Ce nouveau dispositif sera mis en place à partir de la semaine prochaine.

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